Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 juin 2026
Les champs signalés [À COMPLÉTER] doivent être renseignés par XENONE SAS avant la mise en ligne. Ce document est un modèle à faire valider par un conseil juridique.
01 Éditeur du site et de l'application
Le présent site et l'application mobile 360 sont édités par :
02 Hébergement du site
Le site vitrine est hébergé par :
03 Hébergement et traitement des données de l'application
Conformément à son architecture, 360 fonctionne en mode hors ligne d'abord : vos données sont d'abord stockées localement sur votre appareil, puis synchronisées vers une infrastructure auto-hébergée par XENONE SAS, sans recourir à Google ni à Firebase.
Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.
04 Propriété intellectuelle
La marque « 360 », la dénomination « XENONE », les logos, textes, visuels, interfaces et éléments graphiques du site et de l'application sont la propriété exclusive de XENONE SAS ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de XENONE SAS, est interdite et constitutive de contrefaçon.
05 Responsabilité
XENONE SAS met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour, sans toutefois garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les indicateurs financiers présentés par 360 sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas un conseil financier, comptable ou fiscal.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (stores d'applications, partenaires) sur le contenu desquels XENONE SAS n'exerce aucun contrôle et décline toute responsabilité.
06 Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L'utilisation du service est par ailleurs encadrée par les conditions d'utilisation.
07 Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit camerounais et, le cas échéant, par les Actes uniformes OHADA. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions de [À COMPLÉTER — ville du siège], sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
08 Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales, écrivez à [À COMPLÉTER — courriel] ou à l'adresse du siège social indiquée ci-dessus.